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Brevet européen · EP3190926 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3190926
- Numéro de demande
- EP15781290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2015
- Publié
- 19 juil. 2017
- Délivré
- 23 mai 2018
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 20/04 (2006.01)A47C 20/08 (2006.01)
- Priorité
- DK 201400515 09.09.2014
- Demande PCT
- PCT/DK2015/000036 09.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/037621 17.03.2016
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 20 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 20.06.2018
- 23 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
Parties
Inventeur
ANDERSEN, Hans Gram
DK-6270 Tønder, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.