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Brevet européen · EP3190982 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3190982
- Numéro de demande
- EP15840714
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2015
- Publié
- 19 juil. 2017
- Délivré
- 24 juin 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201462048639 P 10.09.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/049211 09.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/040497 17.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 5 août 2020
Titulaire
- Titulaire
- Spinal Elements, Inc., 3115 Melrose Drive, STE. 200, Carlsbad, CA 92010, Etats-Unis d'Amérique → Spinal Elements, Inc., 3115 Melrose Drive, Suite 200, Carlsbad, CA 92010, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Inventeur
VOGEL, Tyson
Carlsbad, CA 92010, US
BLAIN, Jason
Carlsbad, CA 92010, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.