FÜHRUNGEN FÜR KNOCHENBOHRER

Brevet européen · EP3190989 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3190989
Numéro de demande
EP14901686
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2014
Publié
19 juil. 2017
Délivré
21 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
11 sept. 2034
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61B 17/17 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
A61B 17/74 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
A61B 17/84 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2014/055497 12.09.2014
Publication PCT
WO2016/039775 17.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 1 oct. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2024 → 30.09.2025

    Publié dans Swissreg le 01.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 13 févr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 13.02.2021

  7. 21 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

Parties

Inventeur

RUSSELL, Thomas, A.

Memphis, TN 38132, US

GLOVER, Todd, A.

Memphis, TN 38132, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.