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Brevet européen · EP3190993 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3190993
Numéro de demande
EP15770678
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2015
Publié
19 juil. 2017
Délivré
12 avr. 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/32 (2006.01)
Priorité
US 201414479720 08.09.2014
Demande PCT
PCT/US2015/047724 31.08.2015
Publication PCT
WO2016/040033 17.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 21 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

  3. 12 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

Parties

Inventeur

NGUYEN, Thoai

Jacksonville, Florida 32210, US

BERMAN, Phillip J.

Jacksonville, Florida 32257, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.