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Brevet européen · EP3191013 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3191013
- Numéro de demande
- EP15745360
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2015
- Publié
- 19 juil. 2017
- Délivré
- 17 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61C 13/00 (2006.01)C04B 35/64 (2006.01)F27D 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014113148 12.09.2014
- Demande PCT
- PCT/AT2015/000095 01.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/037199 17.03.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 8 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.06.2021
- 17 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.