MEDIZINISCHER VERBAND

Brevet européen · EP3191039 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3191039
Numéro de demande
EP15763293
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2015
Publié
19 juil. 2017
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61F 13/00 (2024.01)
A61F 13/02 (2024.01)
A61L 15/00 (2006.01)
Priorité
EP 14184436 11.09.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/070650 09.09.2015
Publication PCT
WO2016/038111 17.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  3. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Inventeur

FLACH, Niclas

S-441 35 Alingsås, SE

HAMBERG, Kristina

S-416 53 Göteborg, SE

JOHANNISON, Ulf

S-438 33 Landvetter, SE

SÖDERSTRÖM, Bengt

S-435 41 Mölnlycke, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.