MEDIZINISCHER VERBAND
Brevet européen · EP3191039 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3191039
- Numéro de demande
- EP15763293
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2015
- Publié
- 19 juil. 2017
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61F 13/00 (2024.01)A61F 13/02 (2024.01)A61L 15/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 14184436 11.09.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/070650 09.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/038111 17.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
FLACH, Niclas
S-441 35 Alingsås, SE
HAMBERG, Kristina
S-416 53 Göteborg, SE
JOHANNISON, Ulf
S-438 33 Landvetter, SE
SÖDERSTRÖM, Bengt
S-435 41 Mölnlycke, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.