IMPLANTIERBARE ELEKTRODE

Brevet européen · EP3191146 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3191146
Numéro de demande
EP15760474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2015
Publié
19 juil. 2017
Délivré
7 nov. 2018
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 27/30 (2006.01)
A61N 1/18 (2006.01)
Priorité
LU 92540 10.09.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/070759 10.09.2015
Publication PCT
WO2016/038161 17.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  3. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  4. 31 janv. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Alexander Miller, LL.M., Rechtsanwalt (D), Fabrikstrasse 24, 9472 Grabs (SG)

    Publié dans Swissreg le 31.01.2019

  5. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Titulaire

Luxembourg Institute of Science and Technology (LIST)

5, avenue des Hauts-Fourneaux, 4362 Esch-sur-Alzette, LU

Mandataire

Dr. Alexander Miller, LL.M. Rechtsanwalt (D)

Fabrikstrasse 24, 9472 Grabs (SG)

Inventeur

PALISSOT, Valérie

F-57100 Thionville, FR

LENOBLE, Damien

B-69200 Wellin, BE

THOMANN, Jean-Sébastien

F-54730 Gorcy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.