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Brevet européen · EP3191373 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3191373
- Numéro de demande
- EP15839888
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2015
- Publié
- 19 juil. 2017
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 5/20 (2006.01)B65D 5/02 (2006.01)B65D 81/02 (2006.01)B65D 5/66 (2006.01)B65D 5/44 (2006.01)
- Priorité
- SE 1451055 12.09.2014
- Demande PCT
- PCT/SE2015/050957 11.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/039683 17.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
GROULEFF, Alexander
S-343 36 Älmhult, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.