PLAQUE EN VITROCERAMIQUE

Brevet européen · EP3191420 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3191420
Numéro de demande
EP15770577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2015
Publié
19 juil. 2017
Délivré
23 août 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 3/087 (2006.01)
C03C 10/00 (2006.01)
F24C 15/10 (2006.01)
Priorité
FR 1458568 12.09.2014
Demande PCT
PCT/FR2015/052437 11.09.2015
Publication PCT
WO2016/038319 17.03.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  2. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Titulaire

Eurokera S.N.C.

1 Avenue du Général de Gaulle Chierry, 02400 Château-Thierry, FR

Inventeur

LECOMTE, Emmanuel

F-02400 Nesles La Montagne, FR

PLEVACOVA, Kamila

F-75017 Paris, FR

DI CARO, Richard

F-75011 Paris, FR

JOUSSEAUME, Cécile

F-75017 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.