VERBESSERTE TNF-BINDER
Brevet européen · EP3191511 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3191511
- Numéro de demande
- EP16798122
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2016
- Publié
- 19 juil. 2017
- Délivré
- 20 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C07K 16/18 (2006.01)C07K 16/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201562254375 P 12.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/077595 14.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/081320 18.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 20 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
Parties
Inventeur
BUYSE, Marie-Ange
9820 Merelbeke, BE
BOUCNEAU, Joachim
9840 De Pinte, BE
CASTEELS, Peter
9420 Erpe-Mere, BE
VAN HEEKE, Gino
9700 Eine, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.