COMPOSITION AQUEUSE DE PARTICULES DE ZNO SUSPENDUES
Brevet européen · EP3191550 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3191550
- Numéro de demande
- EP15771208
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2015
- Publié
- 19 juil. 2017
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C09C 3/10 (2006.01)C09C 1/04 (2006.01)C09K 11/54 (2006.01)C09K 11/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1458575 12.09.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/052434 11.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/038317 17.03.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 02.10.2026
- 2 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 02.10.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 8 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil
Publié dans Swissreg le 08.12.2023
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
F-69100 Villeurbanne, FR
F-69330 Meyzieu, FR
F-69330 Meyzieu, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.