FUNKTIONELLES POLYMER
Brevet européen · EP3191559 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3191559
- Numéro de demande
- EP14771777
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2014
- Publié
- 19 juil. 2017
- Délivré
- 31 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C09D 171/02 (2006.01)C08F 120/18 (2006.01)C08G 81/02 (2006.01)C08L 71/02 (2006.01)C08F 120/24 (2006.01)C08F 220/60 (2006.01)C09D 5/16 (2006.01)C08F 8/32 (2006.01)C09D 133/14 (2006.01)C09D 133/16 (2006.01)C09D 133/26 (2006.01)C08F 120/22 (2006.01)C08F 8/40 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2014/002453 11.09.2014
- Publication PCT
- WO2016/037630 17.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 25 janv. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.01.2019
- 31 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.