FUNKTIONELLES POLYMER

Brevet européen · EP3191559 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3191559
Numéro de demande
EP14771777
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2014
Publié
19 juil. 2017
Délivré
31 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
10 sept. 2034
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C09D 171/02 (2006.01)
C08F 120/18 (2006.01)
C08G 81/02 (2006.01)
C08L 71/02 (2006.01)
C08F 120/24 (2006.01)
C08F 220/60 (2006.01)
C09D 5/16 (2006.01)
C08F 8/32 (2006.01)
C09D 133/14 (2006.01)
C09D 133/16 (2006.01)
C09D 133/26 (2006.01)
C08F 120/22 (2006.01)
C08F 8/40 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2014/002453 11.09.2014
Publication PCT
WO2016/037630 17.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 29 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  7. 25 janv. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.01.2019

  8. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.