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Brevet européen · EP3191666 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3191666
- Numéro de demande
- EP15840172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2015
- Publié
- 19 juil. 2017
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05C 19/14 (2006.01)E05B 13/10 (2006.01)E05B 27/06 (2006.01)E05B 41/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201462048247 P 09.09.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/049216 09.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/040501 17.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Inventeur
DALAN, Lane Dennis
Hermosa Beach, CA 90254, US
HELSLEY, Thomas J.
Placentia, California 92870, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.