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Brevet européen · EP3191714 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3191714
- Numéro de demande
- EP15820029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2015
- Publié
- 19 juil. 2017
- Délivré
- 10 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F04C 29/12 (2006.01)F04C 18/16 (2006.01)
- Priorité
- BE 201400681 10.09.2014
- Demande PCT
- PCT/BE2015/000041 02.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/037242 17.03.2016
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 7 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ORITI PATENTS - FRANCO ORITI, Viale Carlo Cattaneo 23, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
- 10 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
B-2610 Wilrijk, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.