SYSTÈME D'ÉTANCHÉITÉ ET TURBOPOMPE COMPRENANT UN TEL SYSTÈME

Brevet européen · EP3191746 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3191746
Numéro de demande
EP15778357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2015
Publié
19 juil. 2017
Délivré
31 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
7 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16J 15/44 (2006.01)
F16J 15/34 (2006.01)
Priorité
FR 1458546 11.09.2014
Demande PCT
PCT/FR2015/052379 08.09.2015
Publication PCT
WO2016/038293 17.03.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 27 mars 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 27.03.2020

  7. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Titulaire

Safran Aircraft Engines

SAFRAN AIRCRAFT ENGINES

2 boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

Mandataire

VALIPAT

c/o BOVARD LTD Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

SENE, Cédric

76100 Rouen, FR

LANGLOIS, Vincent

71100 CHALON SUR SAONE, FR

FABBRI, Laurent

F-27620 Gasny, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.