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Brevet européen · EP3191788 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3191788
Numéro de demande
EP15763401
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2015
Publié
19 juil. 2017
Délivré
24 oct. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41H 1/02 (2006.01)
Priorité
GB 201416079 11.09.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/052552 04.09.2015
Publication PCT
WO2016/038341 17.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Inventeur

JONES, Ian

Reading, Berkshire RG2 6GF, GB

FOLEY, John

Reading, Berkshire RG2 6GF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.