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Brevet européen · EP3191869 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3191869
- Numéro de demande
- EP15840398
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2015
- Publié
- 19 juil. 2017
- Délivré
- 25 mars 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 7/48 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)G01S 7/484 (2006.01)G01S 7/487 (2006.01)G01S 7/486 (2020.01)G01S 17/02 (2020.01)G01S 17/10 (2020.01)G01S 17/42 (2006.01)G01S 17/89 (2020.01)
- Priorité
- US 201462047989 P 09.09.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/056868 08.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/038536 17.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 25 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
Parties
Inventeur
OLIVIER, Pierre
Lévis, Québec G6K 1W4, CA
SIMARD-BILODEAU, Vincent
Québec, Québec G3K 0S1, CA
HAMEL, Pier-Olivier
Québec, Québec G1V 2H7, CA
POULIN, Michael
L'Ancienne-Lorette, Québec G2E 4B3, CA
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