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Brevet européen · EP3191923 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3191923
- Numéro de demande
- EP15753146
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2015
- Publié
- 19 juil. 2017
- Délivré
- 21 juin 2023
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/041 (2006.01)G06F 3/044 (2006.01)
- Priorité
- GB 201415829 08.09.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/052337 13.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/038329 17.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 21 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
Parties
Inventeur
ROBERTS, Stephen William
Fareham Hampshire PO15 5TH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.