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Brevet européen · EP3191943 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3191943
- Numéro de demande
- EP14766681
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2014
- Publié
- 19 juil. 2017
- Délivré
- 17 août 2022
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 9/445 (2018.01)G06F 12/14 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2014/069281 10.09.2014
- Publication PCT
- WO2016/037650 17.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 17 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
Parties
Inventeur
KRTEN, Robert
NL-2132 LS Hoofddorp, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.