DRAHTBESCHICHTUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3192081 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3192081
- Numéro de demande
- EP15757567
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2015
- Publié
- 19 juil. 2017
- Délivré
- 13 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B05C 3/00 (2006.01)B05C 3/12 (2006.01)B05C 11/10 (2006.01)B29C 47/02 (2006.01)H01B 13/06 (2006.01)B29C 47/20 (2006.01)
- Priorité
- RU 2014137032 12.09.2014RU 2014138561 24.09.2014GB 201422745 19.12.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/052519 01.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/038335 17.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 6 mars 2020
Transféré
- Titulaire
- Asterope Ltd., Office 5A, Ealing House, 33 Hanger Lane, London W5 3HJ, Royaume-Uni → Tau ACT GmbH, Gosslerstrasse 17, 14195 Berlin, Allemagne
Publié dans Swissreg le 06.03.2020
- 6 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 06.03.2020
3 entrées antérieures
- 13 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.06.2019
- 5 juin 2019
Titulaire
- Titulaire
- Asterope Ltd., Central Chambers, Office 31, The Broadway, London, Greater London W5 2NR, Royaume-Uni → Asterope Ltd., Office 5A, Ealing House, 33 Hanger Lane, London W5 3HJ, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 05.06.2019
- 13 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
Parties
Inventeur
I-10133 Torino, IT
I-10090 San Giusto Canavese, IT
I-38123 Trento, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.