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Brevet européen · EP3192093 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3192093
- Numéro de demande
- EP15775388
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2015
- Publié
- 19 juil. 2017
- Délivré
- 3 mai 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 39/00 (2006.01)H01H 85/02 (2006.01)H01H 85/055 (2006.01)H01H 85/044 (2006.01)
- Priorité
- EP 14184151 09.09.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/070522 08.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/038051 17.03.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 3 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
Parties
Inventeur
STEINER, Peter
96152 Burghaslach, DE
BURGER, Martin
97320 Buchbrunn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.