HIERARCHISCHE STROMVERTEILUNG

Brevet européen · EP3192150 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3192150
Numéro de demande
EP15772086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2015
Publié
19 juil. 2017
Délivré
1 mai 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 50/20 (2016.01)
H02J 50/50 (2016.01)
H01Q 9/30 (2006.01)
Priorité
US 201462049214 P 11.09.2014
US 201514847704 08.09.2015
Demande PCT
PCT/US2015/049520 10.09.2015
Publication PCT
WO2016/040698 17.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Inventeur

PINZONE, Basil, F.

Newbury, OH 44065, US

CORUM, James, F.

Newbury, OH 44065, US

CORUM, Kenneth, L.

Newbury, OH 44065, US

LILLY, James, D.

Newbury, OH 44065, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.