BEDIENEINHEIT

Brevet européen · EP3192174 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3192174
Numéro de demande
EP15762988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2015
Publié
19 juil. 2017
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
10 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H03K 17/96 (2006.01)
G01L 1/14 (2006.01)
G01L 1/16 (2006.01)
G06F 3/041 (2006.01)
G06F 3/01 (2006.01)
G06F 3/0338 (2013.01)
G06F 3/0346 (2013.01)
G06F 3/0354 (2013.01)
G06F 3/044 (2006.01)
B25J 13/06 (2006.01)
Priorité
DE 102014218207 11.09.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/070824 11.09.2015
Publication PCT
WO2016/038187 17.03.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Inventeur

ELKMANN, Norbert

39104 Magdeburg, DE

FRITZSCHE, Markus

39114 Magdeburg, DE

URBAHN, Christoph

39108 Magdeburg, DE

MÜLLER, Veit

39108 Magdeburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.