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Brevet européen · EP3192352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3192352
Numéro de demande
EP17160376
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2014
Publié
19 juil. 2017
Délivré
7 nov. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 3/025 (2006.01)
Priorité
US 201361906754 P 20.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Inventeur

CUNNINGHAM, Daniel

Fitchburg, WI 53711, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.