VEREISUNGS- ODER BESCHICHTUNGSZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3192376 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3192376
- Numéro de demande
- EP17159398
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2013
- Publié
- 19 juil. 2017
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A23G 9/32 (2006.01)A21D 13/00 (2017.01)A23G 3/34 (2006.01)A21D 13/28 (2017.01)
- Priorité
- US 201213726529 24.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 23 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.04.2020
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Inventeur
Herzing,, Anthony George
deceased, US
Studenka,, Donna Cindy
Channahon, IL 60410-5249, US
McNeill,, Gerald Patrick
Channahon, IL 60410-5249, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.