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Brevet européen · EP3192476 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3192476
Numéro de demande
EP17150938
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2017
Publié
19 juil. 2017
Délivré
26 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
10 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016000345 14.01.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 31 janv. 2025

    Mandataire radié

    Publié dans Swissreg le 31.01.2025

  4. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  5. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  6. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Inventeur

Janisch, Klaus

88316 Isny, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.