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Brevet européen · EP3192518 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3192518
Numéro de demande
EP15839889
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2015
Publié
19 juil. 2017
Délivré
20 janv. 2021
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 35/20 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
Priorité
JP 2014183061 09.09.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/075529 09.09.2015
Publication PCT
WO2016/039356 17.03.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  2. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  3. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Inventeur

TSUDA, Muneya

Zama-shi Kanagawa 252-8583, JP

IZUMI, Hirohisa

Zama-shi Kanagawa 252-8583, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.