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Brevet européen · EP3192762 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3192762
Numéro de demande
EP17151243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2017
Publié
19 juil. 2017
Délivré
24 févr. 2021
Fin de la protection au plus tard
11 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B66B 13/26 (2006.01)
Priorité
JP 2016004593 13.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 5 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

  7. 26 févr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.02.2021

  8. 24 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2021

Parties

Inventeur

NODA, Shuhei

Tokyo, Kanagawa 105-8001, JP

KIMURA, Sayumi

Kawasaki-shi, Kanagawa 212-8585, JP

SUKEGAWA, Hiroshi

Tokyo, 105-8001, JP

MURATA, Yukari

Kawasaki-shi, Kanagawa 212-8585, JP

YOKOI, Kentaro

Tokyo, Kanagawa 105-8001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.