TURBO-COMPOUND-SYSTEM
Brevet européen · EP3192986 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3192986
- Numéro de demande
- EP17156375
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2013
- Publié
- 19 juil. 2017
- Délivré
- 9 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F01K 15/02 (2006.01)F01K 23/06 (2006.01)F02B 41/10 (2006.01)F02G 5/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 24 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 24.10.2019
- 9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.