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Brevet européen · EP3193053 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3193053
- Numéro de demande
- EP16151761
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2016
- Publié
- 19 juil. 2017
- Délivré
- 16 mai 2018
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 11/065 (2006.01)F16K 27/04 (2006.01)F16K 1/42 (2006.01)F16K 1/46 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)F16K 25/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 19 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.06.2018
- 16 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.05.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.