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Brevet européen · EP3193067 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3193067
Numéro de demande
EP15839384
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2015
Publié
19 juil. 2017
Délivré
4 sept. 2019
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 53/00 (2018.01)
F01M 13/00 (2006.01)
F02M 35/10 (2006.01)
H01C 7/02 (2006.01)
H05B 3/14 (2006.01)
F01M 13/04 (2006.01)
H05B 3/28 (2006.01)
H05B 3/44 (2006.01)
F16L 53/35 (2018.01)
H05B 3/06 (2006.01)
H05B 3/24 (2006.01)
Priorité
JP 2014183758 10.09.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/073886 25.08.2015
Publication PCT
WO2016/039132 17.03.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Inventeur

OKAZAKI, Tsuyoshi

Yokosuka-shi Kanagawa 239-8560, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.