RESISTIVE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3193341 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3193341
- Numéro de demande
- EP15840611
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2015
- Publié
- 19 juil. 2017
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H01C 7/00 (2006.01)H01B 1/20 (2006.01)H01B 13/00 (2006.01)C03C 3/066 (2006.01)C03C 3/074 (2006.01)C03C 3/089 (2006.01)C03C 3/091 (2006.01)C03C 8/04 (2006.01)C03C 8/10 (2006.01)C03C 8/16 (2006.01)C03C 14/00 (2006.01)C03C 3/087 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014185799 12.09.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/073357 20.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/039107 17.03.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
MASHIMA, Hiroshi
Tosu-shi Saga 841-0048, JP
MOROFUJI, Yukari
Tosu-shi Saga 841-0048, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.