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Brevet européen · EP3193683 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3193683
Numéro de demande
EP15763937
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2015
Publié
26 juil. 2017
Délivré
14 août 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 36/32 (2006.01)
Priorité
NL 2013503 19.09.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/071426 18.09.2015
Publication PCT
WO2016/042123 24.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 14 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2019

Parties

Inventeur

HOEFSMIT, Marcel

6921 RZ Duiven, NL

VAN HAASTER, Sjoerd Michiel

6661 LE Elst, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.