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Brevet européen · EP3193731 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3193731
- Numéro de demande
- EP15753415
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2015
- Publié
- 26 juil. 2017
- Délivré
- 8 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61B 10/02 (2006.01)A61B 17/34 (2006.01)
- Priorité
- GB 201412726 17.07.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/052065 16.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/009218 21.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 14.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 18 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.11.2021
1 entrée antérieure
- 8 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
Parties
Inventeur
Cambridge CB2 0QQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.