ORBITALE BODENFOLIE

Brevet européen · EP3193785 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3193785
Numéro de demande
EP15749903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2015
Publié
26 juil. 2017
Délivré
26 sept. 2018
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/28 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
US 201462025885 P 17.07.2014
US 201462051558 P 17.09.2014
Demande PCT
PCT/US2015/040935 17.07.2015
Publication PCT
WO2016/011369 21.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 26 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

Parties

Inventeur

NOBLE, Aaron

Newnan, Georgia 30263, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.