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Brevet européen · EP3193830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3193830
Numéro de demande
EP15772163
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2015
Publié
26 juil. 2017
Délivré
1 nov. 2023
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 47/10 (2017.01)
A61K 47/44 (2017.01)
A61K 47/24 (2006.01)
A61K 47/12 (2006.01)
A61K 31/53 (2006.01)
A61P 1/08 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
A61K 47/26 (2006.01)
Priorité
US 201462052948 P 19.09.2014
Demande PCT
PCT/US2015/051050 18.09.2015
Publication PCT
WO2016/044784 24.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  3. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Inventeur

OTTOBONI, Thomas, B.

Belmont, CA 94002, US

HAN, Han

Belmont, CA 94002, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.