STANZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3194090 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3194090
- Numéro de demande
- EP15760267
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2015
- Publié
- 26 juil. 2017
- Délivré
- 6 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B21D 28/12 (2006.01)B21D 28/24 (2006.01)
- Priorité
- IT BO20140429 29.07.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/055694 28.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/016807 04.02.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Inventeur
MENEGHETTI, Nicola
I-36021 Villaga (VI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.