ELEMENT DE SECURITE

Brevet européen · EP3194178 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3194178
Numéro de demande
EP15767121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2015
Publié
26 juil. 2017
Délivré
27 févr. 2019
Radié
26 juin 2024
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B42D 25/351 (2014.01)
B42D 25/355 (2014.01)
B42D 25/346 (2014.01)
B42D 25/373 (2014.01)
B42D 25/369 (2014.01)
B42D 25/36 (2014.01)
B42D 25/378 (2014.01)
C09D 11/50 (2014.01)
B44F 1/10 (2006.01)
Priorité
FR 1458762 17.09.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/070947 14.09.2015
Publication PCT
WO2016/041898 24.03.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  2. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  3. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  4. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Inventeur

MACHIZAUD, Jacques

F-38500 Voiron, FR

CAMUS, Michel

F-38140 Rives Sur Fure, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.