ELEMENT DE SECURITE
Brevet européen · EP3194178 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3194178
- Numéro de demande
- EP15767121
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2015
- Publié
- 26 juil. 2017
- Délivré
- 27 févr. 2019
- Radié
- 26 juin 2024
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B42D 25/351 (2014.01)B42D 25/355 (2014.01)B42D 25/346 (2014.01)B42D 25/373 (2014.01)B42D 25/369 (2014.01)B42D 25/36 (2014.01)B42D 25/378 (2014.01)C09D 11/50 (2014.01)B44F 1/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 1458762 17.09.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/070947 14.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/041898 24.03.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 27 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
Parties
Inventeur
MACHIZAUD, Jacques
F-38500 Voiron, FR
CAMUS, Michel
F-38140 Rives Sur Fure, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.