SICHERE LINSENSCHICHT
Brevet européen · EP3194180 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3194180
- Numéro de demande
- EP15771396
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2015
- Publié
- 26 juil. 2017
- Délivré
- 7 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B44F 1/10 (2006.01)B42D 25/342 (2014.01)G02B 27/06 (2006.01)G02B 3/00 (2006.01)B42D 25/324 (2014.01)B42D 25/36 (2014.01)B42D 25/405 (2014.01)
- Priorité
- US 201462050865 P 16.09.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/050347 16.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/044372 24.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 9 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2025
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Inventeur
COTE, Paul F.
Hollis, NH 03049, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.