HYDRAULIKSYSTEM

Brevet européen · EP3194196 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3194196
Numéro de demande
EP15766501
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2015
Publié
26 juil. 2017
Délivré
5 déc. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 61/30 (2006.01)
F16H 61/00 (2006.01)
B60K 1/00 (2006.01)
B60K 17/10 (2006.01)
B60K 23/04 (2006.01)
Priorité
SE 1451106 19.09.2014
SE 1550307 13.03.2015
Demande PCT
PCT/EP2015/071603 21.09.2015
Publication PCT
WO2016/042170 24.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 5 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2018

Parties

Titulaire

BorgWarner Sweden AB

Box 505, 261 24 Landskrona, SE

Inventeur

LAGUNOFF, Gustaf

S-903 62 Umeå, SE

NILSSON, Johan

15000 Praha, CZ

NILSSON, Kristoffer

S-22731 Lund, SE

TIAINEN, Mikael

SE 437 93 Lindome, SE

NILSSON, Henrik

S-24130 Eslöv, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.