COPOLYMÈRES À BLOCS UTILISABLES COMME FLUIDIFIANTS

Brevet européen · EP3194473 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3194473
Numéro de demande
EP15756164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2015
Publié
26 juil. 2017
Délivré
31 oct. 2018
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 81/02 (2006.01)
C08F 230/02 (2006.01)
C08G 65/332 (2006.01)
C08L 23/08 (2006.01)
C08L 71/02 (2006.01)
C04B 24/32 (2006.01)
C08F 283/06 (2006.01)
Priorité
FR 1458083 28.08.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/069688 27.08.2015
Publication PCT
WO2016/030482 03.03.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Inventeur

FERRARI, Lucia

F-91400 Orsay, FR

LEISING, Frédéric

F-60300 Avilly Saint Leonard, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.