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Brevet européen · EP3194512 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3194512
Numéro de demande
EP15778416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2015
Publié
26 juil. 2017
Délivré
22 avr. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/34 (2014.01)
B41M 5/00 (2006.01)
C09D 11/38 (2014.01)
C09D 11/101 (2014.01)
C09D 11/30 (2014.01)
Priorité
US 201462052241 P 18.09.2014
US 201562209788 P 25.08.2015
Demande PCT
PCT/US2015/050121 15.09.2015
Publication PCT
WO2016/044228 24.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Inventeur

SECORD, Michael P.

West Chesterfield, New Hampshire 03466, US

BEMIS, Joyce

Keene, New Hampshire 03431, US

WOUDENBERG, Richard C.

Keene, New Hampshire 03431, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.