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Brevet européen · EP3194555 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3194555
- Numéro de demande
- EP15749861
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2015
- Publié
- 26 juil. 2017
- Délivré
- 17 juil. 2019
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 10/04 (2006.01)C11D 17/00 (2006.01)C11D 17/04 (2006.01)C11D 3/43 (2006.01)C11D 3/20 (2006.01)
- Priorité
- GB 201414179 11.08.2014GB 201417895 09.10.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/052280 06.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/024093 18.02.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 17 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
Parties
Inventeur
SCHMAELZLE, Claudia
69115 Heidelberg, DE
ROY, Pavlinka
69115 Heidelberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.