ROBINET DE RAMPLISSAGE D'UNE CUVE

Brevet européen · EP3194672 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3194672
Numéro de demande
EP15742274
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2015
Publié
26 juil. 2017
Délivré
4 mars 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03D 1/32 (2006.01)
Priorité
FR 1457467 31.07.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/067188 27.07.2015
Publication PCT
WO2016/016203 04.02.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Titulaire

Siamp-Cedap

SIAMP CEDAP

4, Quai Antoine 1er, 98000 Monaco, MC

Inventeur

PLAS, Olivier

06340 La Trinite, FR

MARNAS, Stéphane

06200 Nice, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.