SYSTÈME ET PROCÉDÉ D'EXTRACTION DE GAZ D'UN PUITS

Brevet européen · EP3194713 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3194713
Numéro de demande
EP14771607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2014
Publié
26 juil. 2017
Délivré
3 oct. 2018
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 43/12 (2006.01)
E21B 43/38 (2006.01)
F03B 17/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/FR2014/052140 28.08.2014
Publication PCT
WO2016/030585 03.03.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 3 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2018

Parties

Titulaire

TOTAL SA

Total SA

2 place Jean Millier La Défense 6, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

DELEERSNYDER, Matthieu

F-64018 Pau Cedex, FR

DANQUIGNY, Jacques

F-64320 Idron, FR

BEAUQUIN, Jean-Louis

F-64110 Saint-Faust, FR

MAJ, Guillaume

F-38410 Saint Martin d'Uriage, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.