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Brevet européen · EP3194825 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3194825
- Numéro de demande
- EP15745296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2015
- Publié
- 26 juil. 2017
- Délivré
- 27 mai 2020
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 49/00 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)F16K 27/00 (2006.01)G01L 19/00 (2006.01)G01F 15/00 (2006.01)G01F 15/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201414487533 16.09.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/038967 02.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/043828 24.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 23 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 23.06.2020
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Inventeur
DEEGAN, Paul, Timothy
Denver, CO 80212, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.