KOMPAKTES BELEUCHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3194835 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3194835
- Numéro de demande
- EP15841834
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2015
- Publié
- 26 juil. 2017
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Radié
- 25 avr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 19/00 (2006.01)G02B 26/08 (2006.01)G02B 26/10 (2006.01)H01L 33/58 (2010.01)H01L 25/16 (2023.01)H01L 33/60 (2010.01)
- Priorité
- US 201414491012 19.09.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/050896 18.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/044705 24.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2026
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.