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Brevet européen · EP3194910 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3194910
- Numéro de demande
- EP15781735
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2015
- Publié
- 26 juil. 2017
- Délivré
- 19 mars 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 23/263 (2022.01)G01F 23/26 (2022.01)H03K 17/955 (2006.01)
- Priorité
- IT TO20140726 15.09.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/057043 14.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/042459 24.03.2016
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 19 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
Parties
Inventeur
RONDANO, Matteo
I-15033 Casale Monferrato (AL), IT
CHIESA, Enrico
I-15033 Casale Monferrato (AL), IT
ZORZETTO, Mauro
I-15033 Casale Monferrato (AL), IT
CANTARELLI, Domenico
I-15033 Casale Monferrato (AL), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.