PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE CONCENTRATION DE MOLÉCULES OU OBJETS DISSOUS EN SOLUTION
Brevet européen · EP3194952 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3194952
- Numéro de demande
- EP15742333
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2015
- Publié
- 26 juil. 2017
- Délivré
- 22 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01N 27/447 (2006.01)G01N 30/00 (2006.01)B01L 3/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1457544 01.08.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/067826 03.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/016470 04.02.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 25 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
31400 Toulouse, FR
31400 Toulouse, FR
31400 Toulouse, FR
31400 Toulouse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.