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Brevet européen · EP3194965 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3194965
Numéro de demande
EP15753804
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2015
Publié
26 juil. 2017
Délivré
26 sept. 2018
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/558 (2006.01)
Priorité
US 201462035083 P 08.08.2014
US 201514819893 06.08.2015
Demande PCT
PCT/US2015/044123 07.08.2015
Publication PCT
WO2016/022872 11.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  3. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  4. 18 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 18.12.2018

  5. 26 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

Parties

Inventeur

DING, Zhong

Pittsford, NY 14534, US

SCALICE, Edward R.

Penfield, NY 14526, US

SALOTTO, Daniel P.

Rochester, NY 14612, US

HEAVNER, David A.

Fairport, NY 14450, US

HOSIMER, Philip C.

Rochester, NY 14617, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.